Conseil municipal du 2025-10-14

Gas 14 octobre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - CONVENTION SACPA - AVIS AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION PARC EOLIEN DE KERIGARET - VENTE TERRAIN PAR LA COMMUNE A KERGURUNET - TRANSFERT VOIRIE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - DON D'UNE TABLE DE REUNION - MISE A DISPOSITION SALLE COMMUNALES - ELECTIONS MUNICIPALES 2026 - APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE - DISSOLUTION LIRE A PLOGASTEL - RAPPORTS ANNUELS 2024 CCHPB - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CD - FONDS CONCOURS CCHPB POSE DALLES PROTECTION SMF - REMBOURSEMENT MME LE MAIRE - SUBVENTION RASED 2025-2026 - TRANSFERT COMPETENCE "ELABORATION PLUI" A LA CCHPB DANS LE CADRE DE LA CLECT - DECISION MODIFICATIVE N°2/2025 SUR LE BUDGET PRINCIPAL - COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE - DISSOLUTION COS

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025054

DECISION MODIFICATIVE N°2/2025 SUR LE BUDGET PRINCIPAL

2025056

SUBVENTION RASED 2025-2026

2025057

REMBOURSEMENT MME LE MAIRE

2025058

FONDS CONCOURS CCHPB POSE DALLES PROTECTION SMF

2025059

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CD

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025053

COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE

2025065

DON D'UNE TABLE DE REUNION

2025069

CONVENTION SACPA

2025070

RAPPORTS ANNUELS 2024 CCHPB

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025055

TRANSFERT COMPETENCE "ELABORATION PLUI" A LA CCHPB DANS LE CADRE DE LA CLECT

2025066

TRANSFERT VOIRIE DOMAINE PRIVE COMMUNAL

2025067

VENTE TERRAIN PAR LA COMMUNE A KERGURUNET

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025061

DISSOLUTION LIRE A PLOGASTEL

2025062

APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025060

DISSOLUTION COS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025064

MISE A DISPOSITION SALLE COMMUNALES — ELECTIONS MUNICIPALES 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2025068

AVIS AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION PARC EOLIEN DE KERIGARET

WEB megalis:2025:10020:2025-10-14
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