Conseil municipal du 2025-09-17

Gas 17 septembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Finances - Admission en non valeur de créances douteuses - Finances - admission en non valeur de créances éteintes - Finances - avis sur l'avis de la chambre régionale des comptes pour la CCVIA - Marchés Publics - Attribution des lots pour le marché d'assurance - Marchés Publics - Avenant à la convention portant réalisation d'une opération d'éclairage public (100% LED) - Marchés Publics-avenant CLARC pour le marché de maîtrise d'oeuvre de la maison médicale - Urbanisme - Vente d'un terrain à la ZA de la Métairie - Urbanisme - Lancement d'une étude pré-opérationnelle pour le centre-bourg - Urbanisme - avis pour l'enquête publique - RH Création de deux postes d'agents technique espaces verts - Désignation des représentants au sein de la conférence d'entente pour le fonctionnement d'un service mutualisé - Convention intercommunale pou rla création et le fonctionnement d'un service mutualisé informatique - RH-Mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2025 - RH Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) - RH - Autorisation Spéciales d'Absence (ASA) - approbation du PV du 4 juillet 2025 - Marchés Publics - Attribution du marché d'entretien des installations de chauffage, climatisation et ventilation des bât

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

RH Création de deux postes d'agents technique espaces verts

2025

Convention intercommunale pou rla création et le fonctionnement d'un service mutualisé informatique

2025

RH — Mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2025

2025

RH Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT)

2025

RH — Autorisation Spéciales d'Absence (ASA)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Marchés Publics — Attribution des lots pour le marché d'assurance

2025

Marchés Publics — avenant CLARC pour le marché de maîtrise d'oeuvre de la maison médicale

2025

Urbanisme — Lancement d'une étude pré-opérationnelle pour le centre-bourg

2025

Marchés Publics — Attribution du marché d'entretien des installations de chauffage, climatisation et ventilation des bâtiments communaux

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Finances — Admission en non valeur de créances douteuses

2025

Finances — admission en non valeur de créances éteintes

2025

Finances — avis sur l'avis de la chambre régionale des comptes pour la CCVIA

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Urbanisme — Vente d'un terrain à la ZA de la Métairie

2025

Urbanisme — avis pour l'enquête publique

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Désignation des représentants au sein de la conférence d'entente pour le fonctionnement d'un service mutualisé

2025

approbation du PV du 4 juillet 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Marchés Publics — Avenant à la convention portant réalisation d'une opération d'éclairage public (100% LED)

WEB megalis:2025:10020:2025-09-17
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