17 septembre 2025
17
délibérations
5
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
RH Création de deux postes dagents technique espaces verts
Convention intercommunale pou rla création et le fonctionnement d'un service mutualisé informatique
RH — Mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2025
RH Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT)
RH — Autorisation Spéciales dAbsence (ASA)
Marchés Publics — Attribution des lots pour le marché dassurance
Marchés Publics — avenant CLARC pour le marché de maîtrise doeuvre de la maison médicale
Urbanisme — Lancement d'une étude pré-opérationnelle pour le centre-bourg
Marchés Publics — Attribution du marché d'entretien des installations de chauffage, climatisation et ventilation des bâtiments communaux
Finances — Admission en non valeur de créances douteuses
Finances — admission en non valeur de créances éteintes
Finances — avis sur lavis de la chambre régionale des comptes pour la CCVIA
Urbanisme — Vente d'un terrain à la ZA de la Métairie
Urbanisme — avis pour lenquête publique
Désignation des représentants au sein de la conférence dentente pour le fonctionnement d'un service mutualisé
Approbation du PV du 4 juillet 2025
Marchés Publics — Avenant à la convention portant réalisation d'une opération déclairage public (100% LED)
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