CM

27 juin 2025

Gas 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations

D'ecision Modificative N°1/2025 sur le Budget Principal

Ligne de Tresorerie — Choix de lOrganisme Bancaire et Conclusion du Contrat

Tarifs Periscolaires 2025-2026

Forfait Scolaire Diwan

Garantie dEmprunt A Douarnenez Habitat

Subventions aux Associations pour 2025

Subvention Exceptionnelle Aupres de l'Association du Patrimoine

Participation au Financement de lInitiation A la Langue Bretonne pour 2025-2026

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Transfert de Voirie dans le D'omaine Public

Vente de Terrain par la Commune au Moustoir

Vente de Terrains par la Commune A Stang Keleron

D'enomination de Voies et L'ieux D'its et N'umerotation

Autres decisions 3 délibérations

Don d'Une Horloge

Adhesion Cnas

Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de la Cchpb

Environnement 1 délibération

Compte Rendu Decisions du Maire

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