Conseil municipal du 2025-06-27

Gas 27 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L'INITIATION A LA LANGUE BRETONNE POUR 2025-2026 - VENTE DE TERRAIN PAR LA COMMUNE AU MOUSTOIR - FORFAIT SCOLAIRE DIWAN - TARIFS PERISCOLAIRES 2025-2026 - LIGNE DE TRESORERIE - CHOIX DE L'ORGANISME BANCAIRE ET CONCLUSION DU CONTRAT - DECISION MODIFICATIVE N°1/2025 SUR LE BUDGET PRINCIPAL - FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCHPB - ADHESION CNAS - DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS ET NUMEROTATION - VENTE DE TERRAINS PAR LA COMMUNE A STANG KELERON - TRANSFERT DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC - DON D'UNE HORLOGE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ASSOCIATION DU PATRIMOINE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2025 - GARANTIE D'EMPRUNT A DOUARNENEZ HABITAT - COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025038

DECISION MODIFICATIVE N°1/2025 SUR LE BUDGET PRINCIPAL

2025039

LIGNE DE TRESORERIE — CHOIX DE L'ORGANISME BANCAIRE ET CONCLUSION DU CONTRAT

2025040

TARIFS PERISCOLAIRES 2025-2026

2025041

FORFAIT SCOLAIRE DIWAN

2025042

GARANTIE D'EMPRUNT A DOUARNENEZ HABITAT

2025043

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2025

2025044

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ASSOCIATION DU PATRIMOINE

2025052

PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L'INITIATION A LA LANGUE BRETONNE POUR 2025-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025046

TRANSFERT DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC

2025047

VENTE DE TERRAIN PAR LA COMMUNE AU MOUSTOIR

2025048

VENTE DE TERRAINS PAR LA COMMUNE A STANG KELERON

2025049

DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS ET NUMEROTATION

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025045

DON D'UNE HORLOGE

2025050

ADHESION CNAS

2025051

FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCHPB

🌱 Environnement 1 délibération
2025037

COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE

WEB megalis:2025:10020:2025-06-27
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