CM

4 juin 2025

Gas 13 délibérations

13

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Budget maison médicale DM1 bis

2025

Budget maison médicale DM1

2025

Budget principal DM2

2025

Tarifs cantine garderie ALSH 2025-2026

Autres decisions 4 délibérations
2025

Charte pour le gallo

2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CCVIA

2025

Orientations relatives à la prise de compétence assainissement par la CCVIA

2025

Approbation du PV du 4 juin 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Validation du bail du fournil

2025

Vente de logements HLM par ESPACIL HABITAT

Ressources humaines 1 délibération
2025

Création d'un poste d'adjoint territorial d'animation

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente d'une portion de la parcelle A2468

Environnement 1 délibération
2025

CCVIA — Commune-convention mares

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