Conseil municipal du 2025-04-02

Gas 2 avril 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - PLUIH-PRESCRIPTIONS D'ELABORATION DU PLUI VALANT PLUI-H - GEOREFERENCEMENT RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC PAR LE SDEF - CONVNETIONNEMENT ET FONDS DE CONCOURS - ECHANGE DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET MONSIEUR DOARE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - ACQUISITION DU BOIS DU QUILLIOU - CAMPAGNE D'APPEL AUX DONS - MUNICIPALISATION DE LA BIBLIOTHEQUE - CONVENTION RESEAU BIBLIOTHEQUE - DISPOSITIF ARGENT DE POCHE - CONVNETIONNEMENT AVEC LES ASSOCIATIONS - FONDS DEPARTEMENTAL DE SECURITE ROUTIERE 2025 - PROJET PRESENTE ET PLAN DE FINANCEMENT - INFORMATION PREALABLE AU VOTE DU BUDGET 2025 ET RELATIVE AUX INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS - COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE - DON D'UN USAGER POUR LA REPARATION D'UNE CLOCHE DE L'EGLISE SAINT PIERRE - CONTRACTUALISATION AVEC LA SEMBREIZH POUR LE SUIVI DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE SUR LE PROGRAMME DE REHABILITATION DE - ULAMIR : AVENANT N°4 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ULAMIR POUR LE PILOTIQGE DU CENTRE SOCIAL 2023-202 - LIGNE DE TRESORERIE - AUTORISATION A MME LE MAIRE DE SOLLICITER LES ORGANISMES BANCAIRES POUR LE RENOUVELLEMENT D'UNE LI - FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES DANS LE CADRE DE L'APPLICATION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57 - BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL 2025 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTION 2025 AU CCAS - TAXE LOCALES 2025

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025018

INFORMATION PREALABLE AU VOTE DU BUDGET 2025 ET RELATIVE AUX INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS

2025019

TAXE LOCALES 2025

2025020

SUBVENTION 2025 AU CCAS

2025021

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

2025022

BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL 2025

2025023

FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES DANS LE CADRE DE L'APPLICATION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57

2025024

LIGNE DE TRESORERIE — AUTORISATION A MME LE MAIRE DE SOLLICITER LES ORGANISMES BANCAIRES POUR LE RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRESORERIE

2025025

ULAMIR : AVENANT N°4 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ULAMIR POUR LE PILOTIQGE DU CENTRE SOCIAL 2023-2026 RELATIF A LA POLITIQUE ENFANCE

2025028

FONDS DEPARTEMENTAL DE SECURITE ROUTIERE 2025 - PROJET PRESENTE ET PLAN DE FINANCEMENT

2025029

DISPOSITIF ARGENT DE POCHE — CONVNETIONNEMENT AVEC LES ASSOCIATIONS

2025034

GEOREFERENCEMENT RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC PAR LE SDEF - CONVNETIONNEMENT ET FONDS DE CONCOURS

2025036

DEMANDE DE SUBVENTIONS

🌱 Environnement 2 délibérations
2025017

COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE

2025030

CONVENTION RESEAU BIBLIOTHEQUE

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025027

DON D'UN USAGER POUR LA REPARATION D'UNE CLOCHE DE L'EGLISE SAINT PIERRE

2025031

MUNICIPALISATION DE LA BIBLIOTHEQUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025032

ACQUISITION DU BOIS DU QUILLIOU — CAMPAGNE D'APPEL AUX DONS

2025033

PLUIH — PRESCRIPTIONS D'ELABORATION DU PLUI VALANT PLUI-H

🏛️ Administration 1 délibération
2025026

CONTRACTUALISATION AVEC LA SEMBREIZH POUR LE SUIVI DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE SUR LE PROGRAMME DE REHABILITATION DE LA GENDARMERIE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025035

ECHANGE DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET MONSIEUR DOARE

WEB megalis:2025:10020:2025-04-02
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