17 décembre 2024

FDC à la Cté de Communes du HPB — Installation poteau incendie Kermoguer - Modif délib 2023-068

Subvention exceptionnelle d'investissement Association Les Arches du Castel

Convention MAD parc aquatique AQUASUD pour l'école publique - année 2024-2025

ULAMIR — Avenant n°3-2024 à convention pluriannuelle - participation communale enfance et petite enfance 2024

Détermination du l'oyer d'occupation d'un bureau à la s'alle polyvalente par l'ULAMIR

SDEF — Convention participation FDC travaux éclairage public poste P10 Menez Goueron

Décision Modificative Budgétaire n°1-2024

Tarifs Communaux 2025

PSC Volet Prévoyance — adhésion contrat groupe CDG29 et participation employeur

Autorisation engagement mandatement liquidation dépenses INVT avt budget 2025

Décision Modificative budgétaire n°1 — 2024 budget principal

Installations classées — Avis du Conseil - stockage déchets inertes à Pluguffan

Motion de soutien au réseau FNSEA/JA/FDSEA et JA29 - 'Non au Mercosur"

Admissions en non valeur faible montant — délégation au Maire

CR décisions du Maire art L2122-22 CGCT

Rapports Annuels 2023 de la Cté de Communes du Haut Pays Bigouden

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Convention Territoriale Globale du Haut Pays Bigouden 2025-2029

Convention avec l'Etat intervention AESH sur pause méridienne

Lignes Directrices de Gestion des Ressources Humaines - Mise en place