11 février 2026
14
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (14)
Autorisation dengager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026-erreur de plume
Autorisation dengager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Finances — BP 2026 - subvention à l'école Notre-Dame
Finances — CFU Assainissement 2025
Finances — BP 2026 - contributions aux sorties scolaires
Finances — BP 2026 - contributions aux fournitures scolaires
Finances — subvention au comice agricole 2026
Finances — BP 2026 - subventions aux associations
Convention de mise à disposition à titre gratuit du presbytère
Transfert de la compétence assainissement à la CCVIA
Fixation de la dot de la Rosière 2026
Approbation du PV du 14 janvier 20269
Urbanisme — vente de parcelles suite à lenquête publique
Election de la Rosière 2026
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