Conseil municipal du 2024-10-01

Gas 1 octobre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Autres decisions

2

Éducation

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

7 délibérations - MOTION DE SOUTIEN A L'UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE - CONVENTION DE VERSEMENT DU FORFAIT SCOLAIRE A DIWAN - RENOUVELLEMENT - CONVENTION ACCES ELEVES DIWAN AU RESTAURANT SCOLAIRE ET 0 LA GARDERIE - RENOUVELLEMENT - CONVENTION MISE A DIPOSITION DE LOCAUX A L'ECOLE DIWAN - RENOUVELLEMENT - PROGRAMME 2024 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SDEF - AVIS SUR PROJET DE PLH DU HAUT PAYS BIGOUDEN - COMPTE RENDU DELEGATION DU MAIRE ART 2122-22 CGCT

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

CONVENTION MISE A DIPOSITION DE LOCAUX A L'ECOLE DIWAN - RENOUVELLEMENT

2024

AVIS SUR PROJET DE PLH DU HAUT PAYS BIGOUDEN

2024

COMPTE RENDU DELEGATION DU MAIRE ART 2122-22 CGCT

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

CONVENTION DE VERSEMENT DU FORFAIT SCOLAIRE A DIWAN - RENOUVELLEMENT

2024

CONVENTION ACCES ELEVES DIWAN AU RESTAURANT SCOLAIRE ET 0 LA GARDERIE - RENOUVELLEMENT

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

MOTION DE SOUTIEN A L'UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

PROGRAMME 2024 TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC — CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SDEF

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