Conseil municipal du 2024-04-09

Gas 9 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

15 délibérations - FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES - M57 - BUDGETS COMMUNAL ET ANNEXE - INFORMATION INDEMNITES DES ELUS LOCAUX 2023 - LIGNE DE TRESORERIE - AUTORISATION A CONSULTER LES ORGANISMES BANCAIRES - PROTECTION SOCIALE COMPL. - MANDAT AU CDG29 - DIALOGUE SOCIAL ET MISE EN CONCURRENC - DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES VOIES ET LIEUX-DITS - MODIFICATION STATUTS CC HAUT PAYS BIGOUDEN - CULTURE - JEUNESSE - COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE - ART L.2122-22 CGCT - Budget primitif 2024 de la Commune - Affectation résultat 2023 budget annexe éco quartier Kéléron - Budget primitif 2024 budget annexe Ecoquartier Kéléron - Avenant N°2 CEAPC - Modalité de refacturation charges fonctionnement Ker Héol - Modification temps de travail emploi à temps non complet -, service enfance et entretien - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Taxes locales 2024 - vote des taux - Affectation résultat 2023 budget principal de la Commune

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES — M57 - BUDGETS COMMUNAL ET ANNEXE

2024

Budget primitif 2024 de la Commune

2024

Affectation résultat 2023 budget annexe éco quartier Kéléron

2024

Budget primitif 2024 budget annexe Ecoquartier Kéléron

2024

Taxes locales 2024 — vote des taux

2024

Affectation résultat 2023 budget principal de la Commune

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

LIGNE DE TRESORERIE — AUTORISATION A CONSULTER LES ORGANISMES BANCAIRES

2024

DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES VOIES ET LIEUX-DITS

2024

COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE — ART L.2122-22 CGCT

2024

Avenant N°2 CEAPC — Modalité de refacturation charges fonctionnement Ker Héol

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

MODIFICATION STATUTS CC HAUT PAYS BIGOUDEN - CULTURE - JEUNESSE

2024

Modification temps de travail emploi à temps non complet -, service enfance et entretien

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

INFORMATION INDEMNITES DES ELUS LOCAUX 2023

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

PROTECTION SOCIALE COMPL. — MANDAT AU CDG29 - DIALOGUE SOCIAL ET MISE EN CONCURRENC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Plan Local d'Urbanisme — Modification simplifiée n°1

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10020:2024-04-09
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