21 février 2024
11
délibérations
3
Éducation
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Avenant 1 au marché de maitrise doeuvre du restaurant scolaire
BP 2024 contribution aux sorties scolaires
BP 2024 contribution aux fournitures scolaires
Emprunt — octroi de la garantie à certains créanciers
BP 2024 subvention à l'école privée
BP 2024 subventions aux associations
Définition des ZAEnR sur le territoire
Approbation du PV du 24 janvier 2024
Demande de subvention au Département — Amendes de police 2024-V2
Achat d'une maison et de parcelles
Élection de la Rosière 2024
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