Conseil municipal du 2024-03-05
17
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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RAPPORTS ANNUELS 2022 — CTE COMMUNES HAUT PAYS BIGOUDEN
COMPTE RENDU DECISIONS DU MAIRE — ART L.2122-22 CGCT
MODIFICATIONS STATUTS CC HAUT PAYS BIGOUDEN - COMPETENCE ABATTOIRS
CONVENTION SERVICE INSTRUCTION AUTORISATION DROIT DU SOL - RENOUVELLEMENT
ADHESION 2024 — ASSO MAIRES FINISTERE
AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES
SIMIF — APPROBATION DISSOLUTION ET CONDITIONS DE LIQUIDATION
ADHESION 2024 au CAUE
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - COMMUNE
COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — ECO QUARTIER - LOTISSEMENT KELERON
FINANCEMENT RASED ET CONVENTIONNEMENT
COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT KELERON
CONTRAT DE BAIL LOCATION GENDARMERIE — AVENANT N°3
ADHESION 2024 — ASSOCIATION MAIRES RURAUX FINISTERE
FONDS DE CONCOURS A EPCI POTEAU INCENDIE RUE DES BRUYERES - MODIFICATION DU MONTANT
MODIF N° PARCELLE DELIBERATION 2023 — 034 CESSION TERRAIN ST GERMAIN
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