Conseil municipal du 2025-09-11

Ger 11 septembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Approbation PV séance du 11/09/2025 - Associations - quota maximum de copies gratuites N/B - Participation RASED 2025 Antenne la Mézière - ALSH - Mise à jour 2025 - Amélioration logiciel We Magnus - Berger Levrault - Signature de la convention CEE - Création chemin d'accès et reprise de regards - Approbation PV séance du 19/06/2025 - Modification RIFSEEP - Modification poste de Secrétaire de mairie - DM n°2 - Budget Assainissement - DM n°1 - Budget Assainissement - Admissions en non-valeurs - Remboursement de frais engagés par un élu - Conventon ALSH - Commune de Chevaigné - Renouvellement contrat maintenance 3D OUEST - Associations - mise en place d'une caution annuelle

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Approbation PV séance du 11/09/2025

2025

ALSH — Mise à jour 2025

2025

Création chemin d'accès et reprise de regards

2025

Approbation PV séance du 19/06/2025

2025

Conventon ALSH — Commune de Chevaigné

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Participation RASED 2025 Antenne la Mézière

2025

DM n°2 — Budget Assainissement

2025

DM n°1 — Budget Assainissement

2025

Admissions en non-valeurs

2025

Remboursement de frais engagés par un élu

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Amélioration logiciel We Magnus — Berger Levrault

2025

Signature de la convention CEE

2025

Renouvellement contrat maintenance 3D OUEST

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification RIFSEEP

2025

Modification poste de Secrétaire de mairie

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Associations — quota maximum de copies gratuites N/B

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Associations — mise en place d'une caution annuelle

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