11 septembre 2025
17
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation PV séance du 11/09/2025
ALSH — Mise à jour 2025
Création chemin daccès et reprise de regards
Approbation PV séance du 19/06/2025
C'onventon ALSH — Commune de Chevaigné
Participation RASED 2025 Antenne la Mézière
DM n°2 — Budget Assainissement
DM n°1 — Budget Assainissement
Admissions en non-valeurs
Remboursement de frais engagés par un élu
Amélioration logiciel We Magnus — Berger Levrault
Signature de la convention CEE
Renouvellement contrat maintenance 3D OUEST
Modification RIFSEEP
Modification poste de Secrétaire de mairie
Associations — quota maximum de copies gratuites N/B
Associations — mise en place d'une caution annuelle
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