Conseil municipal du 2025-08-28

Ger 28 août 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

11

Finances & Budget

1

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Effacement des réseaux: choix du régime de propriété du génie civil Telecom - Avenant à la convention d'adhésion au système ACTES - Subvention pour un voyage scolaire - Subvention au bricobus - Acquisition de terrains le long de la RD 82 - Réhabilitation du presbytère: demande de subvention auprès de BPLC - Réhabilitation du presbytère: aide régionale "Trophée régional patrimoine éco-rénovation et biodiversité" - Réhabilitation du presbytère: demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Validation de la convention de fonctionnement du réseau des bibliothèques 2025-2030 - Encaissement d'un don au profit de la commune - Facturation de la location des extincteurs - Tarifs garderie et étude surveillée 2025-2026 - Tarifs cantine 2025-2026 - Demande de fonds de concours à BPLC (Reliquat 2021-2023) - Validation du PV du Conseil Municipal du 5/06/2025 - Répartition des sièges communautaires en vue des élections municipales de 2026

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025048

Demande de fonds de concours à BPLC (Reliquat 2021-2023)

2025049

Réhabilitation du presbytère: demande de subvention auprès du Conseil Départemental

2025050

Réhabilitation du presbytère: aide régionale "Trophée régional patrimoine éco-rénovation et biodiversité"

2025051

Réhabilitation du presbytère: demande de subvention auprès de BPLC

2025052

Tarifs cantine 2025-2026

2025053

Tarifs garderie et étude surveillée 2025-2026

2025054

Facturation de la location des extincteurs

2025056

Subvention au bricobus

2025057

Subvention pour un voyage scolaire

2025058

Encaissement d'un don au profit de la commune

2025059

Avenant à la convention d'adhésion au système ACTES

🏛️ Administration 1 délibération
2025046

Validation du PV du Conseil Municipal du 5/06/2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025055

Acquisition de terrains le long de la RD 82

🌱 Environnement 1 délibération
2025060

Validation de la convention de fonctionnement du réseau des bibliothèques 2025-2030

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025061

Répartition des sièges communautaires en vue des élections municipales de 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025062

Effacement des réseaux: choix du régime de propriété du génie civil Telecom

WEB megalis:2025:25541:2025-08-28
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