15 avril 2024
32
délibérations
16
Finances & Budget
6
Ressources humaines
4
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Compte administratif 2023 — Budget annexe assainissement
Affectation des résultats 2023 — Budget annexe Assainissement
Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Créances admises en non-valeur
Tarifs restauration scolaire municipale
Tarifs de la garderie scolaire municipale et de létude surveillée
Tarif du transport scolaire
Décisions modificatives
Tarifs de la garderie scolaire municipale et de létude surveillée
Compte administratif 2023 — Budget annexe assainissement
Affectation des résultats 2023 — Budget annexe Assainissement
Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Admissions en non valeur
Tarifs restauration scolaire municipale
Tarif du transport scolaire
Décisions modificatives
Avenant à la convention de remboursement - Opération Ptits Boulots
Modification du tableau des effectifs
Convention de mise à disposition par la commune de Ste Anne Sur Vilaine d'un fonctionnaire territorial auprès de la commune de Grand-Fougeray
Avenant à la convention de remboursement - Opération Ptits Boulots
Modification du tableau des effectifs
Convention de mise à disposition par la commune de Ste Anne Sur Vilaine d'un fonctionnaire territorial auprès de la commune de Grand-Fougeray
Convention Région Bretagne — Transports scolaires des écoles maternelles et primaires de Grand-Fougeray
Voeu pour la mise en place de gilets jaune pour les jeunes
Convention Région Bretagne — Transports scolaires des écoles maternelles et primaires de Grand-Fougeray
Voeu pour la mise en place de gilets jaune pour les jeunes
Approbation de la modification des statuts de la CCBpLC en vue de transfert, par ses communes membres des compétences "eau et assainissement" des eaux usées au 1er janvier 2025
Approbation de la modification des statuts de la CCBpLC en vue de transfert, par ses communes membres des compétences "eau et assainissement" des eaux usées au 1er janvier 2025
Modification des tarifs des activités de la Tour Duguesclin
Modification des tarifs des activités de la Tour Duguesclin
Avis du conseil municipal sur le projet de modification du PLUIH tenant lieu de programme local de lhabitat
Avis du conseil municipal sur le projet de modification du PLUIH tenant lieu de programme local de lhabitat
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