CM

27 juin 2024

Ger 20 délibérations

20

délibérations

10

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 10 délibérations
6

Ca 2023

2024

D — Rapport sur le prix et la qualité de service (RPQS) de l'assainissement c'ollectif

2024

D — Maintenance portail atelier services techniques

2024

D — Maintenance cloches église

2024

D — Classement rue de la scierie et c'arrefour grand roquet

2024

D — L'utte c'ontre les n'uisibles

2024

D — Participation à une opération d'autoconsommation collective (SDE35)

2024

D — Convention partenariat OCUS

Délibération

Mise en uvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de l'égalité

Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Tarifs des services municipaux

2024

D — Tarifs gîte communal et c'ommercialisation

Sport 2 délibérations
2024

D — Accès principal s'alle des sports

2024

D — Maintenance installations sportives et de l'oisirs

Ressources humaines 1 délibération
2024

D — Fusion régie c'aution gîte et régie accueil

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Tarifs services périscolaires (c'antine/garderie)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Maintenance installations thermiques école, bibliothèque et mairie

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Aménagements restaurant scolaire

Environnement 1 délibération
2024

D — Réseau de chaleur et chaufferie collective s'ite école et bibliothèque

Administration 1 délibération
2024

D — Approbation procès-verbal de la séance du 23/05/2024

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