Conseil municipal du 2024-06-27

Ger 27 juin 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

10

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

20 délibérations - DM - Mise en uvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - CA 2023 - D- Fusion régie caution gîte et régie accueil - D- Rapport sur le prix et la qualité de service (RPQS) de l'assainissement collectif - D- Tarifs des services municipaux - D- Tarifs services périscolaires (cantine/garderie) - D- Maintenance portail atelier services techniques - D- Tarifs gîte communal et commercialisation - D- Maintenance installations thermiques école, bibliothèque et mairie - D- Maintenance cloches église - D- Classement rue de la scierie et carrefour grand roquet - D- Accès principal salle des sports - D- Maintenance installations sportives et de loisirs - D- Lutte contre les nuisibles - D- Aménagements restaurant scolaire - D- Participation à une opération d'autoconsommation collective (SDE35) - D- Réseau de chaleur et chaufferie collective site école et bibliothèque - D- Convention partenariat OCUS - D- Approbation procès-verbal de la séance du 23/05/2024

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 10 délibérations
6

CA 2023

2024

D — Rapport sur le prix et la qualité de service (RPQS) de l'assainissement collectif

2024

D — Maintenance portail atelier services techniques

2024

D — Maintenance cloches église

2024

D — Classement rue de la scierie et carrefour grand roquet

2024

D — Lutte contre les nuisibles

2024

D — Participation à une opération d'autoconsommation collective (SDE35)

2024

D — Convention partenariat OCUS

202407

DM

202408

Mise en uvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Tarifs des services municipaux

2024

D — Tarifs gîte communal et commercialisation

Sport 2 délibérations
2024

D — Accès principal salle des sports

2024

D — Maintenance installations sportives et de loisirs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D — Fusion régie caution gîte et régie accueil

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Tarifs services périscolaires (cantine/garderie)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Maintenance installations thermiques école, bibliothèque et mairie

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Aménagements restaurant scolaire

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — Réseau de chaleur et chaufferie collective site école et bibliothèque

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D — Approbation procès-verbal de la séance du 23/05/2024

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