9 juillet 2025
12
délibérations
4
Ressources humaines
3
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Suppression de 2 Postes
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Modification de Temps de Travail
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Avancement de Grade 2025
Année Scolaire 2025/2026 : Actualisation du Nombre de Postes Non Permanents au Pole Enfance/jeunesse
Avis sur le Projet de Schema dAmenagement et de Gestion des Eaux (sage) Vilaine
Vente de Caveaux et Cavurnes : Tarification et Conditions Générales de Ventes
Compte Rendu des Delegations du Maire
Convention Annuelle de Mise A Disposition de Lescale A L'association « les Treteaux »
Avenant N°1 A la Convention de Mise A Disposition D'un Site pour la Tenue D'une Guinguette Estivale
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 11 Juin 2025
Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et dInformation des Demandeurs (ppgdid)
Assujettissement des Logements Vacants A la Taxe Dhabitation sur les Résidences Secondaires
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