Conseil municipal du 2025-07-09

Gévezé 9 juillet 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Ressources humaines

3

Environnement

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DUN SITE POUR LA TENUE DUNE GUINGUETTE ESTIVALE - CONVENTION ANNUELLE DE MISE A DISPOSITION DE LESCALE A LASSOCIATION « LES TRETEAUX » - ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026 : ACTUALISATION DU NOMBRE DE POSTES NON PERMANENTS AU POLE ENFANCE/JEUNESSE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS AVANCEMENT DE GRADE 2025 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VILAINE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 JUIN 2025 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE 2 POSTES - VENTE DE CAVEAUX ET CAVURNES : TARIFICATION ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES - ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE DHABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES - PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDID)

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Délibérations (12)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
68

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE 2 POSTES

69

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL

70

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS AVANCEMENT DE GRADE 2025

71

ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026 : ACTUALISATION DU NOMBRE DE POSTES NON PERMANENTS AU POLE ENFANCE/JEUNESSE

🌱 Environnement 3 délibérations
63

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VILAINE

67

VENTE DE CAVEAUX ET CAVURNES : TARIFICATION ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

74

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
72

CONVENTION ANNUELLE DE MISE A DISPOSITION DE LESCALE A LASSOCIATION « LES TRETEAUX »

73

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DUN SITE POUR LA TENUE DUNE GUINGUETTE ESTIVALE

📄 Autres decisions 1 délibération
62

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 11 JUIN 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
64

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDID)

💶 Finances & Budget 1 délibération
65

ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE DHABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES

WEB megalis:2025:13250:2025-07-09
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