Conseil municipal du 2025-06-11

Gévezé 11 juin 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS - TARIFS 2025/2026 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 07 MAI 2025 - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - COORDINATION DES PERIODES DE FERMETURE ET CONVENTION INTERCOMMUNALE DE PART - SERVICES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - TARIFS 2025/2026 - SUBVENTIONS ANNUELLES 2025 A LO.C.C.E MATERNELLE LEONARD DE VINCI, LO.C.C.E ELEMENTAIRE LEONARD DE VINCI ET A LA.P.E.L. - SEJOUR CLASSE VERTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LO.C.C.E DE LECOLE ELEMENTAIRE LEONARD DE VINCI - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE SAINTE-MARIE AU TITRE DE LANNEE 2025 - FIXATION DU COUT DE LELEVE 2025 (sur la base des coûts de 2024) - VEGETALISATION DE LA COUR DE LECOLE PUBLIQUE LEONARD DE VINCI APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE D - COMPLEXE DE TENNIS CONVENTION FINANCIERE DATTRIBUTION DUN FONDS METROPOLITAIN DE TRANSITION ECOLOGIQUE - PROJET METROPOLITAIN DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL 2025/2030

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
54

FIXATION DU COUT DE LELEVE 2025 (sur la base des coûts de 2024)

55

PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LECOLE SAINTE-MARIE AU TITRE DE LANNEE 2025

56

SEJOUR CLASSE VERTE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LO.C.C.E DE LECOLE ELEMENTAIRE LEONARD DE VINCI

57

SUBVENTIONS ANNUELLES 2025 A LO.C.C.E MATERNELLE LEONARD DE VINCI, LO.C.C.E ELEMENTAIRE LEONARD DE VINCI ET A LA.P.E.L. SAINTE-MARIE

58

SERVICES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - TARIFS 2025/2026

59

ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS - TARIFS 2025/2026

60

ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - COORDINATION DES PERIODES DE FERMETURE ET CONVENTION INTERCOMMUNALE DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT

🌱 Environnement 3 délibérations
51

PROJET METROPOLITAIN DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL 2025/2030

53

VEGETALISATION DE LA COUR DE LECOLE PUBLIQUE LEONARD DE VINCI APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME LEADER

61

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

📄 Autres decisions 1 délibération
50

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 07 MAI 2025

🤝 Vie associative 1 délibération
52

COMPLEXE DE TENNIS CONVENTION FINANCIERE DATTRIBUTION DUN FONDS METROPOLITAIN DE TRANSITION ECOLOGIQUE

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