Conseil municipal du 2024-11-13

Gévezé 13 novembre 2024 9 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CONVENTION AVEC LE COLLEGE GERMAINE TILLION - MESURES DE RESPONSABILISATION - EAU DU BASSIN RENNAIS - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DEAU POTABLE (RPQS) - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - URBANISME LOTISSEMENT PLACIS BREAL DENOMINATION DUNE VOIE - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) AVIS SUR LA MODIFICATION N°2 - EAU DU BASSIN RENNAIS - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DEAU POTABLE (RPQS) - RAPPORT DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023 DE RENNES METROPOLE - RAPPORT DES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE RENNES METROPO - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 OCTOBRE 2024

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 16 OCTOBRE 2024

RAPPORT DES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE RENNES METROPOLE

RAPPORT DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023 DE RENNES METROPOLE

100

CONVENTION AVEC LE COLLEGE GERMAINE TILLION - MESURES DE RESPONSABILISATION

🌱 Environnement 3 délibérations

100

EAU DU BASSIN RENNAIS — RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DEAU POTABLE (RPQS)

103

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

104

EAU DU BASSIN RENNAIS — RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DEAU POTABLE (RPQS)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

101

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) AVIS SUR LA MODIFICATION N°2

102

URBANISME LOTISSEMENT PLACIS BREAL DENOMINATION DUNE VOIE

WEB megalis:2024:13250:2024-11-13

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