4 mars 2026
15
délibérations
10
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Autorisations de Programme et Credits de Paiement (AP/CP)
Adoption du Compte Financier Unique 2025 Budget Principal de la Commune
Affectation du Resultat 2025 du Budget Principal de la Commune
Taux 2026 des Impots Locaux Directs
Budget Primitif Principal 2026 de la Commune
Compte Financier Unique 2025 Budget Annexe Lotissement Bellevue
Budget Primitif 2026 Budget Annexe Lotissement Bellevue
Budget Primitif 2026 Budget Annexe Lotissement Bellevue
Subvention Ogec de L'ecole Sainte Marie Versement D'un Acompte au Titre de L'annee 2026
Subventions 2026 aux Associations
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 28 Janvier 2026
Bilan des Acquisitions et Cessions Foncieres 2025
Extension et Restructuration du Groupe Scolaire Leonard de Vinci Convention Financiere Dattribution D'un Fonds Metropolitain de Transition Ecologique
Ressources Humaines — Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Compte Rendu des Delegations du Maire
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