CM

4 mars 2026

Gévezé 15 délibérations

15

délibérations

10

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT BELLEVUE - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION OGEC DE LECOLE SAINTE MARIE VERSEMENT DUN ACOMPTE AU TITRE DE LANNEE 2026 - EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEONARD DE VINCI CONVENTION FINANCIERE DATTRIBUTION DUN FONDS METROPOLI - BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT BELLEVUE - BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2026 DE LA COMMUNE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT BELLEVUE - TAUX 2026 DES IMPOTS LOCAUX DIRECTS - AFFECTATION DU RESULTAT 2025 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2025 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 JANVIER 2026
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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
13

Autorisations de Programme et Credits de Paiement (AP/CP)

14

Adoption du Compte Financier Unique 2025 Budget Principal de la Commune

16

Affectation du Resultat 2025 du Budget Principal de la Commune

17

Taux 2026 des Impots Locaux Directs

18

Budget Primitif Principal 2026 de la Commune

19

Compte Financier Unique 2025 Budget Annexe Lotissement Bellevue

20

Budget Primitif 2026 Budget Annexe Lotissement Bellevue

21

Budget Primitif 2026 Budget Annexe Lotissement Bellevue

22

Subvention Ogec de L'ecole S'ainte Marie Versement D'un Acompte au Titre de L'annee 2026

23

Subventions 2026 aux Associations

📄 Autres decisions 1 délibération
12

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du 28 Janvier 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
15

Bilan des Acquisitions et Cessions Foncieres 2025

🎓 Éducation 1 délibération
21

Extension et Restructuration du Groupe Scolaire Leonard de Vinci Convention Financiere Dattribution D'un Fonds Metropolitain de Transition Ecologique

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Ressources Humaines — Modification du Tabl'eau des Emplois et des Effectifs

🌱 Environnement 1 délibération
25

Compte Rendu des Delegations du Maire

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