Conseil municipal du 2026-01-28

Gévezé 28 janvier 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - LAUNAY GEFFROY AVENANT N°4 À LA PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES AK 176 ET 177 - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE - REGLEMENT INTERIEUR 2026 DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DU SYRENOR - VENTE DUN TERRAIN ALLEE FRANCOISE SAGAN - DESAFFECTATION DUN BIEN DU DOMAINE COMMUNAL - LAUNAY GEFFROY AVENANT N°4 À LA PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES AK 176 ET 177 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - AVENANT A LA CONVENTION DADHESION AU SERVICE DE CONSEIL EN ARCHITECTURE ET EN URBANISME DU DEPARTEMENT - LIQUIDATION DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DASSAINISSEMENT ET DACTIVITE DE LA REGIE 2024 DE RENNES METROPOLE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 DECEMBRE 2025

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
6

AVENANT A LA CONVENTION DADHESION AU SERVICE DE CONSEIL EN ARCHITECTURE ET EN URBANISME DU DEPARTEMENT

7

LAUNAY GEFFROY AVENANT N°4 À LA PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES AK 176 ET 177

7

LAUNAY GEFFROY AVENANT N°4 À LA PROMESSE DE VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES AK 176 ET 177

8

DESAFFECTATION DUN BIEN DU DOMAINE COMMUNAL

9

VENTE DUN TERRAIN ALLEE FRANCOISE SAGAN

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 10 DECEMBRE 2025

2

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DASSAINISSEMENT ET DACTIVITE DE LA REGIE 2024 DE RENNES METROPOLE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
3

DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

4

LIQUIDATION DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
10

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

11

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
5

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
10

REGLEMENT INTERIEUR 2026 DU RESEAU DES MEDIATHEQUES DU SYRENOR

WEB scdl:21350120800010:2026-01-28
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