CM

26 novembre 2024

Gilles 16 délibérations

16

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Environnement

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Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

D — Subvention à l'association Saint-Gilles Histoire et Patrimoine

2024

D — Convention triennale pour la "tarification sociale des c'antines scolaires"

2024

D — Rapport d'observations de la chambre Régional des Comptes sur la gouvernance et la gestion financière de Rennes Métropole sur les exercices 2016 et s'uivants

2024

D — Tarifs c'ommunaux 2025

2024

D — Fonds métropolitain de transition écologique pour l'extension du restaurant scolaire

2024

D — Modification de l'AP/CP n°5 - Extension école Jacques Prévert

2024

D — Modification n°1 des marchés de travaux de réhabilitation de la toiture et du système de ventilation de l'école maternelle Jacques Prévert ( l'ots 1, 2, 3, 5 et 8)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

D — Avis sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)

2024

D — Cession parcelle ZC 15 "Bouculan"

2024

D — Programme Local de lHabitat 2023-2028 - Convention de c'ontractualisation entre la commune de Saint-Gilles et rennes Métropole

Environnement 3 délibérations
2024

D — C'ollectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2023

2024

D — Convention RASED (Réseau d'Aide Spécialisée aux Elèves en D'ifficulté)

2024

D — Modification du tableau du conseil municipal

Autres decisions 2 délibérations
2024

D — Modification des statuts du Syrenor

2024

D — Rapport d'activité et de développement d'urable de Rennes Métropole pour 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Acquisition parcelle C53 - "Le pré du Guichalet"

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