26 novembre 2024
16
délibérations
7
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D — Subvention à l'association Saint-Gilles Histoire et Patrimoine
D — Convention triennale pour la "tarification sociale des c'antines scolaires"
D — Rapport d'observations de la chambre Régional des Comptes sur la gouvernance et la gestion financière de Rennes Métropole sur les exercices 2016 et s'uivants
D — Tarifs c'ommunaux 2025
D — Fonds métropolitain de transition écologique pour l'extension du restaurant scolaire
D — Modification de l'AP/CP n°5 - Extension école Jacques Prévert
D — Modification n°1 des marchés de travaux de réhabilitation de la toiture et du système de ventilation de l'école maternelle Jacques Prévert ( l'ots 1, 2, 3, 5 et 8)
D — Avis sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
D — Cession parcelle ZC 15 "Bouculan"
D — Programme Local de lHabitat 2023-2028 - Convention de c'ontractualisation entre la commune de Saint-Gilles et rennes Métropole
D — C'ollectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2023
D — Convention RASED (Réseau d'Aide Spécialisée aux Elèves en D'ifficulté)
D — Modification du tableau du conseil municipal
D — Modification des statuts du Syrenor
D — Rapport d'activité et de développement d'urable de Rennes Métropole pour 2023
D — Acquisition parcelle C53 - "Le pré du Guichalet"
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