Conseil municipal du 2024-11-26

Gilles 26 novembre 2024 16 délibérations
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16

délibérations

6

Environnement

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - D- Avis sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - D- Cession parcelle ZC 15 "Bouculan" - D- Acquisition parcelle C53 - "Le pré du Guichalet" - D- Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention de contractualisation entre la commune de Saint-Gilles et rennes - D- Subvention à l'association Saint-Gilles Histoire et Patrimoine - D- Modification des statuts du Syrenor - D- Collectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable - D- Convention RASED (Réseau d'Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté) - D- Convention triennale pour la "tarification sociale des cantines scolaires" - D- Rapport d'observations de la chambre Régional des Comptes sur la gouvernance et la gestion financière de Rennes Métro - D- Tarifs communaux 2025 - D- Fonds métropolitain de transition écologique pour l'extension du restaurant scolaire - D- Modification de l'AP/CP n°5 - Extension école Jacques Prévert - D- Modification n°1 des marchés de travaux de réhabilitation de la toiture et du système de ventilation de l'école mater - D-Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole pour 2023 - D- Modification du tableau du conseil municipal

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

D — Cession parcelle ZC 15 "Bouculan"

2024

D — Acquisition parcelle C53 - "Le pré du Guichalet"

2024

D — Collectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport d'activité et rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2023

2024

D — Convention RASED (Réseau d'Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté)

2024

D — Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole pour 2023

2024

D — Modification du tableau du conseil municipal

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

D — Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention de contractualisation entre la commune de Saint-Gilles et rennes Métropole

2024

D — Modification des statuts du Syrenor

2024

D — Rapport d'observations de la chambre Régional des Comptes sur la gouvernance et la gestion financière de Rennes Métropole sur les exercices 2016 et suivants

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Subvention à l'association Saint-Gilles Histoire et Patrimoine

2024

D — Tarifs communaux 2025

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

D — Fonds métropolitain de transition écologique pour l'extension du restaurant scolaire

2024

D — Modification de l'AP/CP n°5 - Extension école Jacques Prévert

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Avis sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

D — Convention triennale pour la "tarification sociale des cantines scolaires"

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Modification n°1 des marchés de travaux de réhabilitation de la toiture et du système de ventilation de l'école maternelle Jacques Prévert ( lots 1, 2, 3, 5 et 8)

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