16 octobre 2025
17
délibérations
6
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
11 Tableau annuel avancement grade 2025
10 Suppression emplois tableau effectifs emplois
15 Recours contrat apprentissage service informatique
14 Politique accueil financement accompagnement apprentis
13 Adhesion convention participation risque s'ante CDG 35
12 Creation emploi permanent c'ategorie C
05 Concession service public exploitation service assainissement c'ollectif approbation s'oumissionaire motifs
07 Pacte territorial France Renov choix c'abinet
07 Pacte territorial France Renov choix c'abinet
05 Concession service public exploitation service assainissement c'ollectif approbation s'oumissionaire motifs
03 DSP Inoxia presentation rapport annuel 2024
09 Participation financiere participation s'eniors
04 PASS C'OMMERCE artisanat versement subventions
08 Validation CLS plan action
02 Modification d'esination representants SMICTOM
06 Convention gestion espaces n'aturels interet c'ommunautaire
01 Installation nouveau conseillers c'ommunautaire modifications commissions
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