Conseil municipal du 2024-04-09

Gomené 9 avril 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Éducation

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Résiliation bail location gérance - Subvention Club de pétanque de Gomené - Adressage et numérotation chemin de l'étang - Soutien carte scolaire - Demande RMB frais transport agent - Définition des Zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Actes de vente aménagement RN 164 2X2 VOIES - Participation SDE réparation suite à tempête Ciaran - Alimentation électrique parcelle D 54 - Fongibilité des crédits en M57 pour 2024 - Vote des Budgets - Vote taux d'imposition 2024 - Approbation CA 2023_ CG 2023 et affectation des résultats - Approbation CR 13 février 2024

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Subvention Club de pétanque de Gomené

2024

Participation SDE réparation suite à tempête Ciaran

2024

Alimentation électrique parcelle D 54

2024

Fongibilité des crédits en M57 pour 2024

2024

Vote des Budgets

2024

Vote taux d'imposition 2024

2024

Approbation CA 2023_ CG 2023 et affectation des résultats

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Résiliation bail location gérance

2024

Adressage et numérotation chemin de l'étang

2024

Actes de vente aménagement RN 164 2X2 VOIES

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Soutien carte scolaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Demande RMB frais transport agent

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Définition des Zones d'accélération pour les énergies renouvelables

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation CR 13 février 2024

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