Conseil municipal du 2024-05-31
Gomené
31 mai 2024
8 délibérations
8
délibérations
6
Autres decisions
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Retrait délibérations 2024-2 et 2024-3
- Demande d'incorporation de biens sans maître sans le domaine communal
- Vente de chemins communaux - ouverture d'enquêtes publiques
- ZAeNR - Loudéac Communauté Bretagne Centre
- Nouveau tarif communal
- NOUVELLE LOCATION-GERANCE DU RESTAURANT COMMUNAL
- Travaux communaux
- Approbation CR 9 avril 2024
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Autres decisions
6 délibérations
2024
Retrait délibérations 2024 — 2 et 2024-3
2024
Demande d'incorporation de biens sans maître sans le domaine communal
2024
Vente de chemins communaux — ouverture d'enquêtes publiques
2024
ZAeNR — Loudéac Communauté Bretagne Centre
2024
NOUVELLE LOCATION — GERANCE DU RESTAURANT COMMUNAL
2024
Approbation CR 9 avril 2024
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Environnement
1 délibération
2024
Nouveau tarif communal
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Travaux communaux
WEB
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