13 avril 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DCM 27V2 de 2024 (annule et remplace la DCM 27/2024) mise à disposition de services du SDEF
DCM 16 de 2024 approbation du compte de gestion 2023
DCM 18 de 2024 affectation des résultats de clôture 2023
DCM 21 de 2024 autorisations de programmes - crédits de paiements 2024
DCM 26 de 2024 SDEF étude technique d'une installation de télégestion (GTB)
DCM 30 de 2024 dispositif argent de poche 2024
DCM 19 de 2024 fixation des taux dimposition des taxes directes locales 2024
DCM 29 de 2024 taxe de séjour 2025
DCM 23 de 2024 tableau des emplois — mise à jour
DCM 31 de 2024 bon dachat cad'eau aux agents 2023
DCM 24 de 2024 acquisition de lancien presbytère
DCM 27 de 2024 SDEF — convention accompagnement travaux de voirie
DCM 20 de 2024 participation 2024 aux frais de fonctionnement des établissements privés du premier degré sous contrat d'association
DCM 25 de 2024 création de la nouvelle voie de la Résidence des écoles
DCM 28 de 2024 élection des membres des commissions communales
📬 Suivre Gouesnach
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.