16 décembre 2024

Clé de répartition entre commune et SAD pour prise en charge des frais de personnel administratif

Clé de répartition entre le budget principal et le budget assainissement collectif pour utilisation logiciels métiers

Clé de répartition entre le budget principal et le budget assainissement collectif pour prise en charge frais personnel communal

Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2025

Mandatement des dépenses d'investissement avt adoption des BP2025 - Budget principal et budget assainissement collectif

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Redevance de lAgence de l'Eau Loire Bretagne pour la performance des systèmes dassinissement collectifs - Année 2025

Filière approvisionnement produits locaux cantine

Convention de participation au risque prévoyance - Personnel communal - A cpter du 01/01/2025

Mise en place astreintes de sécurité du personnel technique communal à cpter du 1er janvier 2025

Organigramme du personnel communal à cpter du 1er janvier 2024

Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par CDG56

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Convention avec CDG56 pour établissement paies du personnel communal et indemnités des élus - Du 01/01/2025 au 31/12/2027

Convention "Résidence dArchitectes" avec la MAeB, larchitecte mandataire et son binôme

Convention servitudes ENEDIS — parcelles B 912 et 914

Convention servitudes ENEDIS — parcelle AW 278

Définition des zones accélération énergies renouvelables

Convention avec le rectorat relative à l'intervention des AESH sur le tps de pause méridienne dans le 1er d'egré

Modification statuts RMCom

Fonds de solidarité pour le logement : délégation donnée au CCAS pour linstruction des demandes

Rapport d'activités 2023 Morbihan Energies