4 novembre 2024
21
délibérations
12
Ressources humaines
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Création d'un poste non permanent de d'irecteur de l'aménagement
Services techniques création de poste suite à avancement de grade
Service enfance création de poste suite à avancement de grade
Service enfance création de postes suite à avancements de grade
Service restauration création de poste suite à avancement de grade
Service restauration — création de poste suite à avancement de grade
Crèche création de poste suite à avancement de grade
Prime de fin dannée 2024
Gratification annuelle des agents de droit privé
Prime exceptionnelle aux agents de la médiathèque
Prime exceptionnelle élections
Prime exceptionnelle recensement
Transfert de dépenses du budget principal vers le budget annexe assainissement
C'oût horaire des agents techniques
Mini séjour enfance modalités et organisation
Gratification stagiaires BAFA
Centre des Bruyères — renouvellement de la convention
Echange de parcelles aux Landes de la Lucinière
Règlement de l'Espace des L'avandières
RPQS Assainissement
SDE35 effacement des réseaux route du L'ohon
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