CM

30 septembre 2024

Goven 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations

VHBC fonds de concours de lissage 2024

Garantie demprunt Aiguillon

Budget commune régularisation des amortissements antérieurs

Tiers lieu demande de subvention à la Région

Sécurisation des arrêts de car demande de subvention à la Région

Participation aux frais de scolarité des écoles extérieures

Participation aux frais de scolarité classe ULIS

RASED de Mordelles renouvellement de la convention

Ressources humaines 4 délibérations

Création d'un poste permanent d'animateur territorial

Création d'un poste permanent d'adjoint du patrimoine principal

Création d'un poste permanent d'auxiliaire de puériculture

Création d'un poste permanent d'EJE de classe exceptionnelle

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Tiers lieu marché de maîtrise doeuvre

Tiers lieu marché de travaux

Autres decisions 1 délibération

Intégration de lORT

Environnement 1 délibération

VHBC Convention Breizh Bocage

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