Conseil municipal du 2024-09-30

Goven 30 septembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Création d'un poste permanent d'EJE de classe exceptionnelle - Création d'un poste permanent d'auxiliaire de puériculture - Création d'un poste permanent d'adjoint du patrimoine principal - Participation aux frais de scolarité classe ULIS - Participation aux frais de scolarité des écoles extérieures - Sécurisation des arrêts de car demande de subvention à la Région - Tiers lieu demande de subvention à la Région - Tiers lieu marché de travaux - Tiers lieu marché de maîtrise d'oeuvre - Budget commune régularisation des amortissements antérieurs - Garantie d'emprunt Aiguillon - VHBC fonds de concours de lissage 2024 - VHBC Convention Breizh Bocage - Intégration de l'ORT - Création d'un poste permanent d'animateur territorial - RASED de Mordelles renouvellement de la convention

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202409003

VHBC fonds de concours de lissage 2024

202409004

Garantie d'emprunt Aiguillon

202409005

Budget commune régularisation des amortissements antérieurs

202409008

Tiers lieu demande de subvention à la Région

202409009

Sécurisation des arrêts de car demande de subvention à la Région

202409010

Participation aux frais de scolarité des écoles extérieures

202409011

Participation aux frais de scolarité classe ULIS

202409012

RASED de Mordelles renouvellement de la convention

👥 Ressources humaines 4 délibérations
202409013

Création d'un poste permanent d'animateur territorial

202409014

Création d'un poste permanent d'adjoint du patrimoine principal

202409015

Création d'un poste permanent d'auxiliaire de puériculture

202409016

Création d'un poste permanent d'EJE de classe exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202409006

Tiers lieu marché de maîtrise d'oeuvre

202409007

Tiers lieu marché de travaux

📄 Autres decisions 1 délibération
202409001

Intégration de l'ORT

🌱 Environnement 1 délibération
202409002

VHBC Convention Breizh Bocage

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