Conseil municipal du 2024-07-01

Goven 1 juillet 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - création d'un poste permanent au restaurant municipal - Création de postes non permanents d'adjoints d'animation à temps non complet - Modification de temps de travail au service enfance - Modification de temps de travail au service entretien - Litige hotte au restaurant municipal autorisation donnée au maire à ester en justice - participation aux frais de fonctionnement des écoles extérieures - Demande de subvention d'un montant de 100 euros à l'association Aiguilles et crochet - Tarifs appliqués en cas de non restitution ou dégradation de matériel communal prêté - Protocole d'accord marché de maîtrise d'oeuvre du tiers lieu - Transfert de la compétence assainissement à VHBC - Groupement d'achat SDE Participation à une opération d'autoconsommation collective

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
202407008

Modification de temps de travail au service entretien

202407009

Modification de temps de travail au service enfance

202407010

Création de postes non permanents d'adjoints d'animation à temps non complet

202407011

création d'un poste permanent au restaurant municipal

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202407004

Tarifs appliqués en cas de non restitution ou dégradation de matériel communal prêté

202407005

Demande de subvention d'un montant de 100 euros à l'association Aiguilles et crochet

202407006

participation aux frais de fonctionnement des écoles extérieures

📄 Autres decisions 2 délibérations
202407001

Transfert de la compétence assainissement à VHBC

202407007

Litige hotte au restaurant municipal autorisation donnée au maire à ester en justice

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202407002

Protocole d'accord marché de maîtrise d'oeuvre du tiers lieu

🌱 Environnement 1 délibération
202407003

Groupement d'achat SDE Participation à une opération d'autoconsommation collective

WEB megalis:2024:13253:2024-07-01
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