1 juillet 2024
11
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Modification de temps de travail au service entretien
Modification de temps de travail au service enfance
Création de postes non permanents dadjoints d'animation à temps non complet
Création d'un poste permanent au restaurant municipal
Tarifs appliqués en cas de non restitution ou dégradation de matériel communal prêté
Demande de subvention d'un montant de 100 euros à l'association Aiguilles et crochet
Participation aux frais de fonctionnement des écoles extérieures
Transfert de la compétence assainissement à VHBC
Litige hotte au restaurant municipal autorisation donnée au maire à ester en justice
Protocole daccord marché de maîtrise doeuvre du tiers lieu
Groupement dachat SDE Participation à une opération dautoconsommation collective
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