30 septembre 2024
16
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Intégration de lORT
VHBC Convention Breizh Bocage
VHBC fonds de concours de lissage 2024
Tiers lieu marché de maîtrise doeuvre
Participation aux frais de scolarité classe ULIS
RASED de Mordelles renouvellement de la convention
Création d'un poste permanent d'animateur territorial
Création d'un poste permanent d'EJE de classe exceptionnelle
Garantie demprunt Aiguillon
Budget commune régularisation des amortissements antérieurs
Tiers lieu demande de subvention à la Région
Sécurisation des arrêts de car demande de subvention à la Région
Création d'un poste permanent d'adjoint du patrimoine principal
Création d'un poste permanent d'auxiliaire de puériculture
Tiers lieu marché de travaux
Participation aux frais de scolarité des écoles extérieures
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