4 novembre 2024
21
délibérations
12
Autres decisions
4
Enfance & Jeunesse
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
RPQS Assainissement
Règlement de l'Espace des L'avandières
C'oût horaire des agents techniques
Gratification stagiaires BAFA
Centre des Bruyères — renouvellement de la convention
Services techniques création de poste suite à avancement de grade
Service restauration création de poste suite à avancement de grade
Service restauration — création de poste suite à avancement de grade
Prime de fin dannée 2024
Gratification annuelle des agents de droit privé
Prime exceptionnelle aux agents de la médiathèque
Prime exceptionnelle recensement
Mini séjour enfance modalités et organisation
Service enfance création de poste suite à avancement de grade
Service enfance création de postes suite à avancements de grade
Crèche création de poste suite à avancement de grade
Echange de parcelles aux Landes de la Lucinière
Création d'un poste non permanent de d'irecteur de l'aménagement
SDE35 effacement des réseaux route du L'ohon
Transfert de dépenses du budget principal vers le budget annexe assainissement
Prime exceptionnelle élections
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