Conseil municipal du 2024-07-01
11
délibérations
6
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Éducation
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Transfert de la compétence assainissement à VHBC
Protocole d'accord marché de maîtrise d'oeuvre du tiers lieu
Groupement d'achat SDE Participation à une opération d'autoconsommation collective
Litige hotte au restaurant municipal autorisation donnée au maire à ester en justice
Modification de temps de travail au service entretien
création d'un poste permanent au restaurant municipal
Tarifs appliqués en cas de non restitution ou dégradation de matériel communal prêté
Demande de subvention d'un montant de 100 euros à l'association Aiguilles et crochet
participation aux frais de fonctionnement des écoles extérieures
Modification de temps de travail au service enfance
Création de postes non permanents d'adjoints d'animation à temps non complet
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