Conseil municipal du 2025-12-08

Grâces 8 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Acquisition d'un véhicule pour les services techniques - Modification simplifiée du Plui de GPA avis de la commune - Parc éolien de Plouisy avis du conseil municipal - Réorganisation de service modification de l'organigramme - Admission en non valeur de produits irrécouvrables - Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier de Bretagne - Demande de subvention au titre des amendes de police aménagement rue du Château de Kéribot - Tarifs cantine garderie ALSH 2026 - Rétrocession d'un terrain impasse Pen Duick - Tarifs communaux 2026 - Extension de l'alarme incendie de l'école élémentaire la fontaine - Ouverture d'une ligne de trésorerie - Remplacement des chaudières des maisons communales - Approbation du PV du conseil du 17102025 - Extension de l'école élémentaire demandes de subventions DETR et DSIL 2026 - Désignation du secrétaire de Séance CM 08122025

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
862025

Ouverture d'une ligne de trésorerie

872025

Tarifs communaux 2026

882025

Tarifs cantine garderie ALSH 2026

892025

Extension de l'école élémentaire demandes de subventions DETR et DSIL 2026

912025

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

992025

Demande de subvention au titre des amendes de police aménagement rue du Château de Kéribot

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
902025

Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier de Bretagne

942025

Modification simplifiée du Plui de GPA avis de la commune

952025

Acquisition d'un véhicule pour les services techniques

962025

Remplacement des chaudières des maisons communales

972025

Extension de l'alarme incendie de l'école élémentaire la fontaine

982025

Rétrocession d'un terrain impasse Pen Duick

📄 Autres decisions 2 délibérations
842025

Désignation du secrétaire de Séance CM 08122025

852025

Approbation du PV du conseil du 17102025

👥 Ressources humaines 1 délibération
922025

Réorganisation de service modification de l'organigramme

🌱 Environnement 1 délibération
932025

Parc éolien de Plouisy avis du conseil municipal

WEB megalis:2025:7318:2025-12-08
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