Conseil municipal du 2026-02-06

Grâces 6 février 2026 21 délibérations
Document source

21

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Rémunération de l'équipe d'animation de l'ALSH de juillet 2026 - Recrutement des animateurs de l'ALSH 2026 sur des contrats d'engagement éducatif - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement 2026 - Ouverture de 3 grades au tableau des effectifs et avancements 2026 - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Rapport d'activité 2024 du service eau potable de GPA - Rapport activité 2024 SPANC de GPA - Rapport d'activité 2024 Service assainissement collectif de GPA - Rapport d'activité 2024 de la DSP ligne 24 de GPA - Rapport d'activité 2024 de la DSP Mobilité de GPA - Rapport d'activité 2024 du service public de prévention des déchets de GPA - Création de deux grades au tableau des effectifs - Elections municipales 2026 attribution d'une indemnité au personnel présent - Cession des maisons communales rue A Camus modification prix de vente - Construction de 12 logements sociaux rachat par IPCS Invest du 17 rue de St Jean - Convention avec IPCS Invest - programme de logements rue de St Jean - Travaux 2026 de réfection des terrains de football - Campagne d'élagage 2026 - Remplacement de foyers lumineux au Bourg - Approbation du procès-verbal du conseil du 08 décembre 2025

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
32026

Remplacement de foyers lumineux au Bourg

42026

Campagne d'élagage 2026

52026

Travaux 2026 de réfection des terrains de football

62026

Convention avec IPCS Invest — programme de logements rue de St Jean

72026

Construction de 12 logements sociaux rachat par IPCS Invest du 17 rue de St Jean

👥 Ressources humaines 5 délibérations
102026

Elections municipales 2026 attribution d'une indemnité au personnel présent

112026

Création de deux grades au tableau des effectifs

192026

Ouverture de 3 grades au tableau des effectifs et avancements 2026

202026

Rémunération de l'équipe d'animation de l'ALSH de juillet 2026

212026

Recrutement des animateurs de l'ALSH 2026 sur des contrats d'engagement éducatif

📄 Autres decisions 4 délibérations
12026

Désignation du secrétaire de séance

142026

Rapport d'activité 2024 de la DSP ligne 24 de GPA

152026

Rapport d'activité 2024 Service assainissement collectif de GPA

162026

Rapport activité 2024 SPANC de GPA

🏛️ Administration 1 délibération
22026

Approbation du procès — verbal du conseil du 08 décembre 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
82026

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
92026

Cession des maisons communales rue A Camus modification prix de vente

❤️ Social & Santé 1 délibération
122026

Rapport d'activité 2024 du service public de prévention des déchets de GPA

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
132026

Rapport d'activité 2024 de la DSP Mobilité de GPA

🌱 Environnement 1 délibération
172026

Rapport d'activité 2024 du service eau potable de GPA

🤝 Vie associative 1 délibération
182026

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

WEB scdl:21220067900018:2026-02-06
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