31 mai 2024
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Tarifs ALSH juillet 2024
Rémunération des animateurs contractuels de lALSH de juillet 2024
Montant de la caution pour la mise à disposition des barnums
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales
Convention avec Belle Isle En Terre pour le financement du RASED au titre de l'année 2024 et s'uivantes
Demande de restructuration d'un élevage porcin sur la commune de Moustéru - annule et remplace la délibération D402024
Demande de restructuration d'un élevage porcin sur la commune de Moustéru - avis du conseil municipal
Elections européennes 2024 attribution d'une indemnité au personnel administratif
Recrutement des animateurs de lALSH de juillet 2024 sur des contrats d'engagement éducatif
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