Conseil municipal du 2024-05-31

Grâces 31 mai 2024 9 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Demande de restructuration d'un élevage porcin sur la commune de Moustéru - annule et remplace la délibération D402024 - Elections européennes 2024 attribution d'une indemnité au personnel administratif - Tarifs ALSH juillet 2024 - Rémunération des animateurs contractuels de l'ALSH de juillet 2024 - Convention avec Belle Isle En Terre pour le financement du RASED au titre de l'année 2024 et suivantes - Demande de restructuration d'un élevage porcin sur la commune de Moustéru - avis du conseil municipal - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales - Montant de la caution pour la mise à disposition des barnums - Recrutement des animateurs de l'ALSH de juillet 2024 sur des contrats d'engagement éducatif

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
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Demande de restructuration d'un élevage porcin sur la commune de Moustéru - annule et remplace la délibération D402024

402024

Demande de restructuration d'un élevage porcin sur la commune de Moustéru - avis du conseil municipal

442024

Recrutement des animateurs de l'ALSH de juillet 2024 sur des contrats d'engagement éducatif

452024

Montant de la caution pour la mise à disposition des barnums

💶 Finances & Budget 3 délibérations
422024

Tarifs ALSH juillet 2024

462024

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales

472024

Convention avec Belle Isle En Terre pour le financement du RASED au titre de l'année 2024 et suivantes

👥 Ressources humaines 2 délibérations
412024

Elections européennes 2024 attribution d'une indemnité au personnel administratif

432024

Rémunération des animateurs contractuels de l'ALSH de juillet 2024

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