27 novembre 2025
15
délibérations
10
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
16 Rue Nationale — Autorisation de cession par lEtablissement public foncier de Bretagne
15 Landret — Convention de rétrocession des espaces publics
14 Landret — Convention doccupation du domaine privé de la commune
13 Cession de terrain en vue de la réalisation d'un lotissement sur le secteur du Landret - compléments
12 Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé de la commune, parcelle XA40 sise Le Breil du Coq
10 Aliénation de cinq portions de chemins ruraux et mise en demeure des propriétaires riverains - les Châtaigniers, lEnlevrier, la Hantrais, la Haute-Haie, les Chapelle Es-Chèvres
17 Dénomination de voies communales — Impasse de la République - Chemin du Travouillet
09 Convention de servitude pour l'implantation d'une borne de recharge de véhicule électrique rue de la Fée Viviane
08 Forêt communale, Certification PEFC
11 Déclassement et aliénatinod 'une portion de la voie communale 67 au lieudit La Vieille Ville
05 Création d'emplois saisonniers pour les opérations de recensement
06 Actualisation du tableau des effectifs
04 Convention pour lapprentissage de la natation 2025-2026
01 Débat d'orientations budgétaires 2026
07 Avenant au marché de maîtrise doeuvre pour l'aménagement de la rue de lHermine incluant la gare routière
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