CM

27 novembre 2025

Grand 15 délibérations

15

délibérations

10

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

1

Sport

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Délibérations (15)

Culture & Patrimoine 10 délibérations
2025

16 Rue Nationale — Autorisation de cession par lEtablissement public foncier de Bretagne

2025

15 Landret — Convention de rétrocession des espaces publics

2025

14 Landret — Convention doccupation du domaine privé de la commune

2025

13 Cession de terrain en vue de la réalisation d'un lotissement sur le secteur du Landret - compléments

2025

12 Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé de la commune, parcelle XA40 sise Le Breil du Coq

2025

10 Aliénation de cinq portions de chemins ruraux et mise en demeure des propriétaires riverains - les Châtaigniers, lEnlevrier, la Hantrais, la Haute-Haie, les Chapelle Es-Chèvres

2025

17 Dénomination de voies communales — Impasse de la République - Chemin du Travouillet

2025

09 Convention de servitude pour l'implantation d'une borne de recharge de véhicule électrique rue de la Fée Viviane

2025

08 Forêt communale, Certification PEFC

2028

11 Déclassement et aliénatinod 'une portion de la voie communale 67 au lieudit La Vieille Ville

Ressources humaines 2 délibérations
2025

05 Création d'emplois saisonniers pour les opérations de recensement

2025

06 Actualisation du tableau des effectifs

Sport 1 délibération
2025

04 Convention pour lapprentissage de la natation 2025-2026

Finances & Budget 1 délibération
2025

01 Débat d'orientations budgétaires 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

07 Avenant au marché de maîtrise doeuvre pour l'aménagement de la rue de lHermine incluant la gare routière

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