Conseil municipal du 2025-10-16

Grand 16 octobre 2025 12 délibérations
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12

délibérations

6

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 2025-05-09 SIVU Gaz retrait de la commune du Syndicat - 2025-07-13 Convention avec le Tennis-club pour la réalisation des travaux des sanitaires de l'ancien camping - 2025-07-12 Forêt communale, état d'assiette 2026, proposition de coupes et destination commerciale des bois - 2025-07-11 Convention de servitude avec Enedis pour l'installation d'ouvrages électriques au lieu-dit Le Bodo - 2025-07-10 Convention de servitude avec Enedis pour l'installation d'ouvrages électriques rue des Ajoncs - 2025-07-09 SIVU Gaz Retrait de la commune du Syndicat - 2025-07-07 Intercommunalité - Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-2029 - 2025-07-08 Gratuité des services de la médiathèque - 2025-07-06 Mandat spécial aux élu·e·s participant au Congrès des Maires 2025 - 2025-07-05 Cession du bâtiment communal 2 bis rue de Confort Résidence Merlin - 2025-07-02 Indemnité de gardiennage des églises année 2025 - 2025-07-01 Souscription d'un emprunt d'équilibre de 650 000 sur 10 ans auprès de l'Agence France Locale - budget princi

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Délibérations (12)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

2025 — 07-13 Convention avec le Tennis-club pour la réalisation des travaux des sanitaires de l'ancien camping

2025

2025 — 07-12 Forêt communale, état d'assiette 2026, proposition de coupes et destination commerciale des bois

2025

2025 — 07-11 Convention de servitude avec Enedis pour l'installation d'ouvrages électriques au lieu-dit Le Bodo

2025

2025 — 07-10 Convention de servitude avec Enedis pour l'installation d'ouvrages électriques rue des Ajoncs

2025

2025 — 07-08 Gratuité des services de la médiathèque

2025

2025 — 07-05 Cession du bâtiment communal 2 bis rue de Confort Résidence Merlin

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

2025 — 05-09 SIVU Gaz retrait de la commune du Syndicat

2025

2025 — 07-09 SIVU Gaz Retrait de la commune du Syndicat

2025

2025 — 07-06 Mandat spécial aux élu·e·s participant au Congrès des Maires 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

2025 — 07-02 Indemnité de gardiennage des églises année 2025

2025

2025 — 07-01 Souscription d'un emprunt d'équilibre de 650 000 sur 10 ans auprès de l'Agence France Locale - budget principal

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

2025 — 07-07 Intercommunalité - Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-2029

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