Conseil municipal du 2025-09-18
24
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
2025 — 06-17 Participation au fonctionnement de la classe ULIS de Val d'Anast 2024-2025
2025 — 06-16 Convention avec la commune de Guipry-Messac pour le fonctionnement du RASED
2025 — 06-09 Convention de transfert de la compétence assainissement à Brocéliande communauté
2025 — 06-04 Désignation d'une représentante au Conseil d'administration de l'Inter'Val
2025 — 06-03 Indemnités des élus
2025 — 06-01 Modification du nombre d'adjoints
2025 — 06-06 Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli et le colisage de la propagande électorale
2025 — 06-05 Commission mixte paritaire du marché, désignation des membres
2025 — 06-12 Maison Blanche, Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics, demande de subvention PVD
2025 — 06-11 Maison Blanche, Demande de subvention Fonds vert pour les maires bâtisseurs
2025 — 06-07 Contrat d'association avec l'OGEC de l'école Notre-Dame, montant du forfait communal 2025-2026
2025 — 06-10 Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2024
2025 — 06-08 Tarifs périscolaires 2025-2026, rectificatif
2025 — 06-20 Convention de servitude avec Enedis pour l'installation d'ouvrages électriques au lieu-dit la Vieille Ville, signature de l'acte authentique
2025 — 06-19 Acceptation d'un don d'une oeuvre de Han Psi
2025 — 06-18 Dépôt des archives du SIVU des Forges aux Archives départementales d'Ille-et-Vilaine
2025 — 06-15 Convention avec la commune de Loutehel pour la scolarisation des élèves de Loutehel dans les écoles publiques de Plélan
2025 — 06-13 Convention avec la commune de Saint-Péran pour la scolarisation des élèves de Saint-Péran dans les écoles publiques de Plélan
2025 — 06-14 Participation financière de la commune de Loutehel aux frais de scolarité des élèves inscrits dans les écoles publiques de Plélan, régularisation 2021-2025
2025 — 06-24 Adhésion à la convention de participation pour le risque Santé du Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine
2025 — 06-23 Convention de mise à disposition de personnel à l'association l'Inter'Val
2025 — 06-22 Accroissement temporaire d'activité, création d'emplois non permanents
2025 — 06-21 Modification du marché de travaux de voirie rue des Gloyrels
2025 — 06-02 Election partielle d'une adjointe
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