18 septembre 2025

17 Participation au fonctionnement de la classe ULIS de Val dAnast 2024-2025

16 Convention avec la commune de Guipry — Messac pour le fonctionnement du RASED

09 Convention de transfert de la compétence assainissement à Brocéliande communauté

04 Désignation d'une représentante au Conseil dadministration de lInterVal

03 Indemnités des élus

01 Modification du nombre dadjoints

06 Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli et le colisage de la propagande électorale

05 Commission mixte paritaire du marché, désignation des membres

12 Maison Blanche, Mission de maîtrise doeuvre pour l'aménagement des espaces publics, demande de subvention PVD

11 Maison Blanche, Demande de subvention Fonds vert pour les maires bâtisseurs

07 Contrat d'association avec lOGEC de l'école Notre-Dame, montant du forfait communal 2025-2026

10 Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2024

08 Tarifs périscolaires 2025 — 2026, rectificatif

20 Convention de servitude avec Enedis pour linstallation douvrages électriques au lieu-dit la Vieille Ville, signature de lacte authentique

19 Acceptation d'un don d'une oeuvre de Han Psi

18 Dépôt des archives du SIVU des Forges aux Archives départementales dIlle-et-Vilaine

15 Convention avec la commune de Loutehel pour la scolarisation des élèves de Loutehel dans les écoles publiques de Plélan

13 Convention avec la commune de Saint — Péran pour la scolarisation des élèves de Saint-Péran dans les écoles publiques de Plélan

14 Participation financière de la commune de Loutehel aux frais de scolarité des élèves inscrits dans les écoles publiques de Plélan, régularisation 2021-2025

24 Adhésion à la convention de participation pour le risque Santé du Centre de gestion dIlle-et-Vilaine

23 Convention de mise à disposition de personnel à l'association lInterVal

22 Accroissement temporaire d'activité, création d'emplois non permanents

21 Modification du marché de travaux de voirie rue des Gloyrels

02 Election partielle d'une adjointe