CM

30 octobre 2025

Gras 8 délibérations

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Projet de lotissement de Bech Coat : avis du conseil municipal sur les scenarii d'aménagement proposés

2025

Devis du Bureau détudes de LTC pour les travaux d'aménagement du Bourg

2025

Signature d'une convention avec le Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor pour la réalisation détudes énergétiques

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Délibération portant mise à j'our du tableau des effectifs des emplois permanents de la commune

2025

Protection sociale complémentaire — risques santé

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025 - partie dérogatoire

Environnement 1 délibération
2025

Avis de la commune de LOGUIVY — PLOUGRAS sur le projet dInstallation Classée pour la Protection de lEnvironnement soumise à autorisation environnementale présentée par la SAS Roch Glaz Energies

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Procès — Verbal de la séance du Conseil municipal du 25 septembre 2025

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