CM

25 septembre 2025

Gras 9 délibérations

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Conventions pour la prise en charge partielle du montant du portage à d'omicile par les commune de L'OHUEC et C'ALANHEL

2025

Projet de lotissement de Bech Coat : Avis du Conseil Municipal sur les scenarii d'aménagement proposés

2025

Audit énergétique de la mairie et de la salle des fêtes

2025

Réhabilitation de lancienne gendarmerie située 32 route de Plouaret dans le cadre d'un bail à réhabilitation avec Soliha BLI Bretagne

Finances & Budget 2 délibérations
2025

C'onstitution d'une provision c'omptable pour créances d'outeuses

2025

Demande de versement de forfait scolaire

Autres decisions 1 délibération
2025

Avis de la commune de LOGUIVY — PLOUGRAS sur le PLUiH arrêté

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Procès — Verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 juillet 2025

Environnement 1 délibération
2025

Réforme statutaire du syndicat départemental d'énergies des Côtes dArmor

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