CM

17 décembre 2024

Gron 11 délibérations

11

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - sieil Adhésion de deux communautés de communes à la compétence éclairage public - ccva convention de prestation de service pour instruction des autorisations durbanisme - Restauration scolaire Marché de fourniture de denrées alimentaires - Centre-bourg Commission de concession daménagement - Centre-bourg Concession daménagement - Camping Tarifs 2025 - Budget Autorisation de dépenses dinvestissement avant le vote - ccva avis sur le RLPI - Parcelles impasse de vilvent Acquisition - CCVA Convention de partenariat dans le cadre des animations jeunesses sur le temps méridien - Décision portant préemption Acquisition terrain B2220
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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
51

Centre — bourg Concession d'aménagement

52

Centre — bourg Commission de concession d'aménagement

53

Restauration scolaire Marché de fourniture de denrées alimentaires

54

Ccva convention de prestation de service pour instruction des autorisations d'urbanisme

58

Parcelles impasse de vilvent Acquisition

2024

Décision portant préemption Acquisition terrain B2220

📄 Autres decisions 2 délibérations
56

Ccva avis sur le RLPI

60

Sieil Adhésion de deux communautés de communes à la compétence éclairage public

💶 Finances & Budget 2 délibérations
57

Budget Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote

59

Camping Tarifs 2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
55

CCVA Convention de partenariat dans le cadre des animations jeunesses sur le temps méridien

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