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CM

19 novembre 2024

Gron 13 délibérations

13

délibérations

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Ressources humaines 4 délibérations
46

Personnel Assurance statutaire

47

Personnel Participation employeur pour la garantie de maintien de salaire

48

Personnel action sociale

49

Personnel Tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
40

Parcelle h1749 Servitude de passage

41

Parcelle D2824 Servitude de passage

45

Bibliothèque Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

Finances & Budget 3 délibérations
42

Finances Tarifs 2025

44

Finances Créances éteintes

50

Restos du coeur Subvention exceptionnelle

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
38

Camping Rapport de gestion 2023

39

31 route de vauriflé Echange de parcelles

Autres decisions 1 délibération
37

CCVA Rapport de la chambre régionale des comptes

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