Conseil municipal du 2024-12-17

Gron 17 décembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - sieil Adhésion de deux communautés de communes à la compétence éclairage public - ccva convention de prestation de service pour instruction des autorisations durbanisme - Restauration scolaire Marché de fourniture de denrées alimentaires - Centre-bourg Commission de concession daménagement - Centre-bourg Concession daménagement - Camping Tarifs 2025 - Budget Autorisation de dépenses dinvestissement avant le vote - ccva avis sur le RLPI - Parcelles impasse de vilvent Acquisition - CCVA Convention de partenariat dans le cadre des animations jeunesses sur le temps méridien - Décision portant préemption Acquisition terrain B2220

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
51

Centre — bourg Concession daménagement

52

Centre — bourg Commission de concession daménagement

54

ccva convention de prestation de service pour instruction des autorisations durbanisme

2024

Décision portant préemption Acquisition terrain B2220

📄 Autres decisions 2 délibérations
56

ccva avis sur le RLPI

60

sieil Adhésion de deux communautés de communes à la compétence éclairage public

💶 Finances & Budget 2 délibérations
57

Budget Autorisation de dépenses dinvestissement avant le vote

59

Camping Tarifs 2025

🎓 Éducation 1 délibération
53

Restauration scolaire Marché de fourniture de denrées alimentaires

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
55

CCVA Convention de partenariat dans le cadre des animations jeunesses sur le temps méridien

🌱 Environnement 1 délibération
58

Parcelles impasse de vilvent Acquisition

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