CM

17 décembre 2024

Gron 11 délibérations

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
51

Centre — bourg Concession d'aménagement

52

Centre — bourg Commission de concession d'aménagement

54

Ccva convention de prestation de service pour instruction des autorisations d'urbanisme

58

Parcelles impasse de vilvent Acquisition

2024

Décision portant préemption Acquisition terrain B2220

Autres decisions 2 délibérations
56

Ccva avis sur le RLPI

60

Sieil Adhésion de deux communautés de communes à la compétence éclairage public

Finances & Budget 2 délibérations
57

Budget Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote

59

Camping Tarifs 2025

Éducation 1 délibération
53

Restauration scolaire Marché de fourniture de denrées alimentaires

Enfance & Jeunesse 1 délibération
55

CCVA Convention de partenariat dans le cadre des animations jeunesses sur le temps méridien

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