CM

19 novembre 2024

Gron 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
42

Finances Tarifs 2025

44

Finances Créances éteintes

46

Personnel Assurance statutaire

47

Personnel Participation employeur pour la garantie de maintien de salaire

50

Restos du coeur Subvention exceptionnelle

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
39

31 route de vauriflé Echange de parcelles

40

Parcelle h1749 Servitude de passage

41

Parcelle D2824 Servitude de passage

Autres decisions 2 délibérations
37

CCVA Rapport de la chambre régionale des comptes

38

Camping Rapport de gestion 2023

Culture & Patrimoine 1 délibération
45

Bibliothèque Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

Social & Santé 1 délibération
48

Personnel action sociale

Environnement 1 délibération
49

Personnel Tableau des effectifs

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