Conseil municipal du 2024-09-10

Guégon 10 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Sport

Résumé

Synthèse

7 délibérations - TRAVAUX DE REFECTION DE LA SALLE DES SPORTS TEMPETE CIARAN - ASSAINISSEMENT APPROBATION DU PROJET DE REVISION N°1 DU PLAN DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES COMMUNE DE GUEGON - DECLASSEMENT DESAFFECTION ET CESSION D UN DELAISSE DE VOIE COMMUNALE VC 33 LA COUDRAIE - LE CLOS DES PRES AVENANT AU LOT N° 2 RESEAUX EAUX USEES ET PLUVIALES - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DECLASSEMENT DESAFFECTION ET CESSION D UN DELAISSE DE VOIE COMMUNALE RUE DU SEDON COET BUGAT - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2024 CREATION DE POSTE SERVICE TECHNIQUE

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
5

ASSAINISSEMENT APPROBATION DU PROJET DE REVISION N°1 DU PLAN DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES COMMUNE DE GUEGON

5

LE CLOS DES PRES AVENANT AU LOT N° 2 RESEAUX EAUX USEES ET PLUVIALES

5

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2024 CREATION DE POSTE SERVICE TECHNIQUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

DECLASSEMENT DESAFFECTION ET CESSION D UN DELAISSE DE VOIE COMMUNALE VC 33 LA COUDRAIE

5

DECLASSEMENT DESAFFECTION ET CESSION D UN DELAISSE DE VOIE COMMUNALE RUE DU SEDON COET BUGAT

⚽ Sport 1 délibération
5

TRAVAUX DE REFECTION DE LA SALLE DES SPORTS TEMPETE CIARAN

📄 Autres decisions 1 délibération
5

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20528:2024-09-10
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