CM
3 mars 2025
Guéhenno
6 délibérations
6
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Echange à titre rectificatif de limites cadastrales emprises issues parcelle ZA52
2025
Echange des parceles ZB165 ZA199 ZA208
Autres decisions
2 délibérations
2025
Convention Dematerialisation
2025
Convention Megalis
Ressources humaines
1 délibération
2025
Convention de mise à disposition de personnel pour assurer le secrétariat
Finances & Budget
1 délibération
2025
Approbation du Compte de Gestion 2024
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