21 janvier 2025
12
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Devis et demande de subvention detr pour l'aménagement du columbarium
Subvention au CCAS
Ouverture anticipée des dépenses d'investissement
Admission en non valeur
Rattachement du CCAS a budget de la commune pour envoi des documents budgétaires
Demande de subvention D'ETR pour la c'oulée verte
Arrêt du PLUI et bilan de la concertation avant enquête publique
Plan d'aménagement patrimonial commune du patrimoine rural de Bretagne
C'onclusion d'une autorisation d'occupation des voies (d'omaine public) dans le c'adre du projet éolien moulin de C'oëlo
Travaux sacristie et demande de subventions
Charte d'utilisation Mégalis pour le bouquet de services n'umériques 2025-209
Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56
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