Conseil municipal du 2025-11-27

Guémené-Penfao 27 novembre 2025 19 délibérations
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19

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Protection sociale complémentaire - Volet santé (participation employeur labellisation) - Modification tableau des effectifs emplois permanents et modification organigramme fonctionnel - Don du Syndicat d'Initiative de Beslé - Modification mode de gestion des dotations aux amortissements - Convention mise à disposition Office de Tourisme de Redon Agglomération - Admission en non valeur - Convention de mandat - Transports sur réservation Redon Agglomération - Subvention exceptionnelle 2025 - Diverses associations - Rapport annuel 2024 - Service Déchets de Redon Agglomération - Demande subvention requalification Chemin et route de la Tannerie avec aménagement liaisons douces - Rapport d'Activités Territoire d'Energie 44 - Décision modificative n°2 - Modification des statuts Territoire d'Energie 44 - Cession de délaissé de voie communale - le Pâtis vert - Vacations - bulletin municipal - Modification du RIFSEEP (en cas de congé maladie ordinaire et agents contractuels) - Groupement de commandes pour la mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles - Modification - Astreintes d'exploitation - Approbation avant-projet définitif (APD) du local commercial sis 6 place Simon

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Don du Syndicat d'Initiative de Beslé

2025

Modification mode de gestion des dotations aux amortissements

2025

Admission en non valeur

2025

Subvention exceptionnelle 2025 — Diverses associations

2025

Demande subvention requalification Chemin et route de la Tannerie avec aménagement liaisons douces

2025

Décision modificative n°2

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Protection sociale complémentaire — Volet santé (participation employeur labellisation)

2025

Modification tableau des effectifs emplois permanents et modification organigramme fonctionnel

2025

Vacations — bulletin municipal

2025

Modification du RIFSEEP (en cas de congé maladie ordinaire et agents contractuels)

2025

Modification — Astreintes d'exploitation

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Rapport d'Activités Territoire d'Energie 44

2025

Modification des statuts Territoire d'Energie 44

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Groupement de commandes pour la mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles

2025

Approbation avant — projet définitif (APD) du local commercial sis 6 place Simon

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Convention mise à disposition Office de Tourisme de Redon Agglomération

Sport 1 délibération
2025

Convention de mandat — Transports sur réservation Redon Agglomération

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rapport annuel 2024 — Service Déchets de Redon Agglomération

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Cession de délaissé de voie communale — le Pâtis vert

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