CM

27 novembre 2025

Guémené-Penfao 19 délibérations

19

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Don du Syndicat dInitiative de Beslé

2025

Modification mode de gestion des dotations aux amortissements

2025

Admission en non valeur

2025

Subvention exceptionnelle 2025 — Diverses associations

2025

Demande subvention requalification Chemin et route de la Tannerie avec aménagement l'iaisons d'ouces

2025

Décision modificative n°2

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Protection sociale complémentaire — Volet santé (participation employeur labellisation)

2025

Modification tableau des effectifs emplois permanents et modification organigramme fonctionnel

2025

Vacations — bulletin municipal

2025

Modification du RIFSEEP (en cas de congé maladie ordinaire et agents contractuels)

2025

Modification — Astreintes d'exploitation

Autres decisions 2 délibérations
2025

Rapport d'Activités Territoire dEnergie 44

2025

Modification des statuts Territoire dEnergie 44

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Groupement de commandes pour la mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles

2025

Approbation avant — projet définitif (APD) du local commercial sis 6 place Simon

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Convention mise à disposition Office de Tourisme de Redon Agglomération

Sport 1 délibération
2025

Convention de mandat — Transports sur réservation Redon Agglomération

Environnement 1 délibération
2025

Rapport annuel 2024 — Service Déchets de Redon Agglomération

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Cession de d'élaissé de voie communale — le Pâtis vert

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